Il existe différentes possibilités de chauffer une maison grâce aux énergies renouvelables et de l’approvisionner en eau chaude. En voici quelques exemples :

  • Installation solaire thermique : Ce type d’installation est généralement monté sur le toit de la maison et transforme la lumière du soleil en chaleur. L’installation solaire thermique peut couvrir une partie des besoins en chaleur pour chauffer l’eau, par exemple pour la douche, ainsi que le chauffage le cas échéant.
  • Chauffage par la biomasse : Il inclut par exemple les chaudières à granulés ou à bois, qui génèrent de la chaleur pour le chauffage et l’eau chaude.
  • Pompe à chaleur : Une pompe à chaleur utilise la chaleur de l’air, des eaux souterraines ou de la terre.

Le MAP est un programme d’aide du ministère fédéral de l’Économie et de l’Énergie destiné à créer des incitations à se chauffer davantage grâce aux énergies renouvelables. Les consommateurs privés, les travailleurs indépendants, les entreprises, les communes et autres instances éligibles telles que les organisations d’utilité publique reçoivent une subvention de l’État lorsqu’ils installent une installation de chauffage efficace et respectueuse de l'environnement.

Les installations de chauffage qui fonctionnent entièrement grâce aux énergies renouvelables telles que les pompes à chaleur et les chaudières à biomasse reçoivent une aide à l'investissement pouvant aller jusqu'à 35 % du prix d'achat. En cas de remplacement d'un chauffage au fioul, le taux de subvention peut même atteindre 45 %.

Pour les chauffages hybrides gaz avec une part d'énergies renouvelables d'au moins 25 % grâce à l'énergie solaire thermique par exemple, une subvention pouvant atteindre 30 % peut être obtenue. En cas de remplacement d'un chauffage au fioul, le taux de subvention peut même atteindre 40 %.

Les chaudières gaz à condensation qui ont été préparées pour l'utilisation d'énergies renouvelables peuvent être subventionnées avec une aide à l'investissement allant jusqu'à 20 %.

La construction de réseaux et d'accumulateurs de chaleur est également subventionnée.

Plus de 1,8 million d’installations ont déjà bénéficié du MAP depuis l’an 2000. De plus amples informations, de même que les formulaires de demande, sont disponibles pour les consommateurs privés sur le site de l’Office fédéral de l’économie et du contrôle d’exportation (BAFA) : www.heizen-mit-erneuerbaren-energien.de (en allemand). Les entreprises et les communes qui utilisent des installations de taille plus conséquente peuvent obtenir des renseignements sur le site du KfW (en allemand) (Institut de crédit pour la reconstruction).

Les propriétaires de logements privés, les travailleurs indépendants, les entreprises, les communes et autres demandeurs potentiels tels que des organisations d’utilité publique ou des coopératives. Les exceptions sont la Fédération, les Länder ainsi que leurs installations, et les fabricants d’installations susceptibles d’être subventionnées.

Avec le MAP, seules sont subventionnées les installations qui remplissent certaines exigences techniques minimales.

Les conditions techniques pour les subventions d'installations sont présentées sur le site internet de l'Office fédéral de l'économie et du contrôle d'exportation (en allemand).

Vous obtiendrez des informations sur les conditions techniques pour les subventions en matière de crédit sur le site internet du KfW (en allemand) (Institut de crédit pour la reconstruction).

Il convient de clarifier en amont avec un conseiller en énergie qualifié quelles installations conviennent le mieux à un certain type de bâtiment (www.energie-effizienz-experten.de (en allemand)).

Les installations de chauffage qui fonctionnent entièrement grâce aux énergies renouvelables telles que les pompes à chaleur et les chaudières à biomasse reçoivent une aide à l'investissement pouvant aller jusqu'à 35 % du prix d'achat. En cas de remplacement d'un chauffage au fioul, le taux de subvention peut même atteindre 45 %.

Pour les chauffages hybrides gaz avec une part d'énergies renouvelables d'au moins 25 % grâce à l'énergie solaire thermique par exemple, une subvention pouvant atteindre 30 % peut être obtenue. En cas de remplacement d'un chauffage au fioul, le taux de subvention peut même atteindre 40 %.

Les chaudières gaz à condensation qui ont été préparées pour l'utilisation d'énergies renouvelables peuvent être subventionnées avec une aide à l'investissement allant jusqu'à 20 %. L'intégration de chaleur supplémentaire issue des énergies renouvelables doit être prouvée au plus tard deux ans après la mise en service. En outre, un système de contrôle et de régulation hybride pour la part future d'énergies renouvelables dans le chauffage doit être intégré du départ.

Jusqu'à 50 000 euros par logement peuvent être pris en compte pour une subvention.

Des informations plus précises concernant la subvention sont disponibles sur le site de l’Office de l’économie et du contrôle d’exportation (BAFA) sous www.heizen-mit-erneuerbaren-energien.de (en allemand) ou par l’assistance téléphonique du BAFA au 06196 908-1625.

Il est important de déposer une demande de subvention avant de mandater l'installation du chauffage. Procédure :

  • Sélectionnez une installation de chauffage pouvant être subventionnée, de préférence avec l’assistance d’un conseiller en énergie qualifié.
  • Sélectionnez le formulaire en ligne correspondant sur la page internet de l'Office fédéral de l'économie et du contrôle d'exportation (BAFA). Vous obtiendrez plus d'informations sur la soumission de la demande ici.
  • Complétez la demande et envoyez-la électroniquement directement à l'Office fédéral de l'économie et du contrôle d'exportation au moyen du bouton « Absenden » (envoyer). Si des justificatifs doivent être fournis, vous pouvez les télécharger sous « Upload-Bereich » (téléchargement).
  • Vous pouvez maintenant mandater l'installation du chauffage, le faire installer et le mettre en service.
  • Envoyez à l'Office fédéral de l'économie et du contrôle d'exportation la preuve de l’utilisation et les justificatifs demandés au plus tard avant la fin du délai imparti cité dans la décision d'attribution.

Pour obtenir davantage d'informations sur la procédure pour les subventions, veuillez contacter le BAFA en composant le 06196 908 2156 ou -2721 (division MAP).

Vous avez deux possibilités d'obtenir des subventions : soit vous choisissez une aide à l'investissement de l'Office fédéral de l'économie et du contrôle d'exportation (BAFA), soit un prêt du KfW (Institut de crédit pour la reconstruction) assorti d'une exonération partielle de remboursement.

Les taux suivants sont applicables pour les aides à l'investissement.

  • Les installations de chauffage qui fonctionnent entièrement grâce aux énergies renouvelables telles que les pompes à chaleur et les chaudières à biomasse reçoivent une aide à l'investissement pouvant aller jusqu'à 35 % du prix d'achat. En cas de remplacement d'un chauffage au fioul, le taux de subvention peut même atteindre 45 %.
  • Pour les chauffages hybrides gaz avec une part d'énergies renouvelables d'au moins 25 % grâce à l'énergie solaire thermique par exemple, une subvention pouvant atteindre 30 % peut être obtenue. En cas de remplacement d'un chauffage au fioul, le taux de subvention peut même atteindre 40 %.
  • Les chaudières gaz à condensation qui ont été préparées pour l'utilisation d'énergies renouvelables peuvent être subventionnées avec une aide à l'investissement allant jusqu'à 20 %. L'intégration de chaleur supplémentaire issue des énergies renouvelables doit être prouvée au plus tard deux ans après la mise en service. En outre, un système de contrôle et de régulation hybride pour la part future d'énergies renouvelables dans le chauffage doit être intégré du départ.

Jusqu'à 50 000 euros par logement peuvent être pris en compte pour une subvention.

Pour les investissements dans des grandes installations fonctionnant aux énergies renouvelables, des grands accumulateurs de chaleur et des réseaux de chaleur, vous pouvez obtenir un prêt assorti d'une exonération partielle de remboursement grâce aux programmes du KfW (Institut de crédit pour la reconstruction) « Énergies renouvelables premium » et « Énergies renouvelables premium - installations géothermiques profondes » (n° de produit du KfW 271/ 281/ 272/ 282). Le montant exact des exonérations partielles de remboursement dépend notamment du type d’installation et du montant de l’investissement.

  • Pour les installations de collecteurs solaires, l'exonération partielle de remboursement peut atteindre jusqu'à 40 % des coûts nets d’investissement susceptibles d’être subventionnés.
  • Pour les installations de biomasse, l'exonération partielle de remboursement peut atteindre jusqu'à 100 000 euros et 40 euros par kilowatt de puissance thermique nominale installée pour la cogénération biomasse. Pour les conduites de biogaz, l'exonération partielle de remboursement peut atteindre jusqu'à 30 % des coûts nets d’investissement susceptibles d’être subventionnés.
  • Pour les pompes à chaleur, l'exonération partielle de remboursement peut atteindre jusqu'à 100 000 euros.
  • Pour les accumulateurs de chaleur, l'exonération partielle de remboursement peut atteindre jusqu'à 1 million d'euros.
  • Les installations géothermiques profondes reçoivent une subvention s'élevant à 2 millions d'euros au maximum pour chaque installation, la subvention des coûts de forage s'élève à 2,5 millions d'euros par forage maximum.

Extra : si des installations de chauffage particulièrement inefficaces sont remplacées, le ministère fédéral de l'Économie et de l'Énergie (BMWi) accorde aux communes à forte efficacité énergétique un prêt assorti d'une exonération partielle de remboursement supplémentaire de 30 % provenant du Programme d'incitation à l'efficacité énergétique (APEE) dans le cadre du « paquet chauffage ».

Les petites et moyennes entreprises (PME) bénéficient de plus d’un bonus de 10 %, c’est-à-dire que l'exonération partielle de remboursement augmente encore de 10 %. Par exemple, l'exonération partielle de remboursement de 25 000 euros s’élève à 27 500 euros grâce au bonus. Pour plus de renseignements sur la subvention des installations de grande taille par des offres de crédit avantageux et des exonérations de remboursement du KfW, rendez-vous ici.

La subvention pour l’aménagement ou la construction de réseaux de chaleur de proximité est particulièrement intéressante pour les communes et les grandes entreprises. La condition d’attribution d’une subvention par le MAP est toutefois que la chaleur distribuée par ces réseaux soit générée, pour une part minimum définie, par les énergies renouvelables. La hauteur de la part minimum est variable et dépend des sources d’énergie qui produisent la chaleur et du type des bâtiments majoritairement approvisionnés (bâtiments existants ou constructions neuves). L'aide est versée sous la forme d'un prêt assorti d'une exonération partielle de remboursement à hauteur de 60 euros par mètre et se limite à 1 million d'euros ou à 1,5 million d'euros dans les cas où la chaleur provenant des installations géothermiques profondes alimente le réseau de chaleur.

Pour de plus amples informations sur les crédits avantageux et les exonérations partielles de remboursement, merci de prendre directement contact avec le KfW. Si vous souhaitez poser vos questions par téléphone, veuillez vous adresser au centre d'information du KfW (en allemand).

En principe, la subvention par le MAP peut être cumulée avec d’autres subventions publiques, par exemple celles des programmes de promotion au niveau d’un Land, dans la mesure où les plafonds prescrits par le droit européen ne sont pas dépassés. Il est important de se faire conseiller.

Pour certains programmes d'aides, et plus particulièrement pour la subvention du KfW (Institut de crédit pour la reconstruction) « construction et assainissement énergétiques » émise dans le cadre du programme d’assainissement énergétique des bâtiments, il existe des restrictions qui empêchent de les cumuler à d'autres programmes. Ce règlement ne concerne toutefois que les dépenses d’investissement dédiées à une même mesure. Ainsi, le montage d’une installation de chauffage faisant appel aux énergies renouvelables ne peut être subventionné qu’une seule fois : soit par le MAP, soit par la subvention du KfW pour un assainissement complet afin d'obtenir une maison à faible consommation d’énergie par exemple. Cependant, si, dans le cadre d’une modernisation globale d’un bâtiment, d’autres mesures sont prises (par exemple isolation de l’enveloppe du bâtiment, remplacement des fenêtres, etc.) en plus de l’installation du nouveau chauffage, celles-ci peuvent faire l’objet de demandes de la subvention du programme du KfW « Assainissement énergétique » pour subventionner les coûts de montage, par exemple, d’une nouvelle chaudière à granulés par le MAP.

Les installations de production d'énergie qui reçoivent une aide conformément à la loi pour le développement des énergies renouvelables (EEG) ou à la loi sur le maintien, la modernisation et le développement de la cogénération (KWKG) ne peuvent pas recevoir d'aides à travers le MAP. Font exception à cette règle les installations géothermiques profondes et les installations à biomasse utilisées pour la production combinée d'électricité et de chaleur et les conduites de biogaz à la condition que le biogaz transporté soit utilisé pour produire de l'électricité et de la chaleur. Ces installations/conduites peuvent également bénéficier d'une aide financière à travers le MAP même lorsqu'elles sont déjà subventionnées par la EEG ou la KWKG.

Si vous êtes intéressé par les aides à l'investissement, vous pouvez téléphoner à l'assistance téléphonique de l'Office fédéral de l'économie et du contrôle d'exportation (BAFA) : 06196 908-1625.

Les entreprises et communes qui souhaitent opter pour de grandes installations (d’une puissance thermique nominale supérieure à 100 kW pour les installations de biomasse ou les pompes à chaleur) et ayant des questions sur les crédits avantageux et les exonérations partielles de remboursement peuvent s’adresser directement au centre d'information de la KfW (en allemand).

Vous trouverez des conseillers en énergie proche de vous sur le site www.machts-effizient.de/expertenliste (en allemand).