Il existe différentes possibilités de chauffer une maison grâce aux énergies renouvelables et de l’approvisionner en eau chaude. En voici quelques exemples :

  • Installation solaire thermique : Ce type d’installation est généralement monté sur le toit de la maison et transforme la lumière du soleil en chaleur. L’installation solaire thermique peut couvrir une partie des besoins en chaleur pour chauffer l’eau, par exemple pour la douche, ainsi que le chauffage le cas échéant.
  • Chauffage par la biomasse : Il inclut par exemple les chaudières à granulés ou à bois, qui génèrent de la chaleur pour le chauffage et l’eau chaude.
  • Pompe à chaleur : Une pompe à chaleur utilise la chaleur de l’air, des eaux souterraines ou de la terre.

Mais toutes les options de chauffage aux énergies renouvelables n’ont pas la même efficacité. C’est pourquoi le MAP soutient exclusivement certaines options particulièrement efficaces (pour plus de renseignements, voir « À quelle hauteur les installations à usage privé sont-elles subventionnées ? » ou « À quelle hauteur les installations à usage professionnel sont-elles subventionnées ? »).

Le MAP est un programme d’aide du ministère fédéral de l’Économie et de l’Énergie destiné à créer des incitations à se chauffer davantage grâce aux énergies renouvelables : les consommateurs privés, les travailleurs indépendants, les entreprises, les communes et autres instances éligibles telles que les organisations d’utilité publique reçoivent une subvention de l’État lorsqu’ils troquent leur ancienne installation de chauffage contre une installation solaire thermique, à biomasse ou une pompe à chaleur efficaces.

Plus de 1,5 million d’installations ont déjà bénéficié du MAP depuis l’an 2000. De plus amples informations, de même que les formulaires de demande, sont disponibles pour les consommateurs privés sur le site de l’Office fédéral de l’économie et du contrôle d’exportation (BAFA) : www.heizen-mit-erneuerbaren-energien.de (en allemand). Les entreprises et communes, qui utilisent des installations de taille plus conséquente, peuvent obtenir des renseignements sur le site de la KfW (Institut de crédit pour la reconstruction - site en allemand).

Les propriétaires de logements privés, les travailleurs indépendants, les entreprises, les communes et autres demandeurs potentiels tels que des organisations d’utilité publique. Les exceptions sont la Fédération, les Länder ainsi que leurs équipements, et les fabricants d’installations susceptibles d’être subventionnées (à moins qu’ils n’agissent comme contractants).

Le MAP a été élargi, le 1er janvier 2016, au « Heizungspaket » (paquet chauffage) du programme de promotion pour l’efficacité énergétique. Il s’adresse à quiconque souhaite se doter d’un nouveau système de chauffage faisant appel aux énergies renouvelables. La condition à cela est que vous abandonniez un ancien chauffage au mazout ou au gaz sans condensation qui n’est pas encore soumis à l’obligation de remplacement (art. 10 du règlement relatif aux économies d’énergie) et que vous fassiez dans le même temps régler et optimiser l’ensemble du système de chauffage, depuis les conduites et les pompes jusqu’aux radiateurs. Une subvention est également possible si vous conservez votre installation existante en la modernisant avec un dispositif solaire thermique et en optimisant dans le même temps l’ensemble du système. Vous exploiterez ainsi pleinement le potentiel d’économie de votre nouvelle installation de chauffage. Et cela profitera également au climat, car les émissions de CO2 de votre chauffage seront réduites au niveau minimum.

Si vous profitez du « paquet chauffage », vous obtiendrez un bonus supplémentaire équivalant à 20 % du montant de la subvention MAP, ainsi qu’un forfait de 600 euros pour l’optimisation du système de chauffage dans son ensemble. Par exemple, pour une chaudière à granulés avec accumulateur de chaleur, vous bénéficiez d’une subvention du MAP s’élevant à 3 500 euros. S’ajoute à cela un bonus de 700 euros pour l’installation de la nouvelle chaudière, ainsi qu’un forfait de 600 euros pour l’optimisation. Cela représente donc un total de 1 300 euros supplémentaires grâce au « paquet chauffage ».

Avec le MAP, seules sont subventionnées les installations particulièrement efficaces et qui utilisent des énergies renouvelables pour la production de chaleur, à savoir : les installations solaires thermiques, les installations à biomasse, et les pompes à chaleur. Vous trouverez sur le site du BAFA le détail des installations pouvant prétendre à une subvention : www.heizen-mit-erneuerbaren-energien.de (en allemand par domaine technologique dans « Publikationen »). Le type d’installation le plus adapté à un bâtiment particulier doit être préalablement défini avec un expert énergétique qualifié (www.energie-effizienz-experten.de, site en allemand).

Les propriétaires de logements privés obtiennent une subvention pour les installations solaires thermiques, à biomasse (ex. chaudière à granulés) et les pompes à chaleur efficaces sur le plan énergétique. Le montant de la subvention varie selon l’installation :

  • pour une première installation de dispositif solaire thermique avec eau chaude et chauffage combinés, elle s’élève par exemple au minimum à 2 000 euros.
  • Pour une chaudière à granulés avec accumulateur de chaleur, le montant minimum de l’aide est par exemple de 3 500 euros.
  • Pour une pompe à chaleur géothermique servant au chauffage ou à l’eau chaude et au chauffage combinés, l’aide est d’au moins 4 000 euros.

Des informations plus précises concernant la subvention sont disponibles sur le site de l’Office de l’économie et du contrôle d’exportation (BAFA) sur www.heizen-mit-erneuerbaren-energien.de (en allemand) ou avec l’assistance téléphonique du BAFA au 06196 908-1625.

Voici la marche à suivre :

  • sélectionnez une installation de chauffage pouvant être subventionnée, de préférence avec l’assistance d’un conseiller en énergie qualifié.
  • Faites installer le système de chauffage et mettez-le en service.
  • Téléchargez le formulaire de demande correspondant sur le site du BAFA. Les formulaires de demande sont disponibles pour chacune des différentes technologies sur www.heizen-mit-erneuerbaren-energien.de (en allemand), dans les divers domaines technologiques à la rubrique « Formulaires ».
  • Remplissez le formulaire et signez-le. N’oubliez pas d’y joindre la déclaration de l’entrepreneur spécialisé et les pièces justificatives, telles que les factures.
  • Adressez votre demande complète dans les neuf mois à compter de la mise en service à l’Office fédéral de l’économie et du contrôle d’exportation (BAFA).

Attention, exception : Les demandeurs optant pour une pompe à chaleur particulièrement efficace peuvent de surcroît émettre une demande de soutien à l’innovation. Cette demande doit cependant être effectuée avant l’installation du système. Pour plus de renseignements, rendez-vous sur www.bafa.de/bafa/de/energie/erneuerbare_energien/waermepumpen/innovations_und_zusatzfoerderung/index.html (en allemand).

Les entreprises ou les communes peuvent obtenir une subvention par le MAP si elles changent de source de chaleur au profit d’installations solaires thermiques, à biomasse ou de pompes à chaleur efficaces sur le plan énergétique. Pour les installations de petite taille, elle peuvent déposer une demande de subvention en capital auprès du BAFA, tout comme les consommateurs privés. Des informations plus précises concernant les subventions en capital pour les petites installations sont disponibles sur le site de l’Office de l’économie et du contrôle d’exportation (BAFA) www.bafa.de/bafa/de/energie/erneuerbare_energien (en allemand) ou par l’assistance téléphonique du BAFA au 06196 908-1625.

Cependant, les entreprises et les communes utilisent souvent des installations plus imposantes. Auquel cas, elles peuvent obtenir auprès de la KfW des crédits avantageux couvrant les dépenses d’investissement et des subventions de remboursement pour ces mêmes crédits. Le montant exact de ces subventions de remboursement dépend notamment du type d’installation et de la hauteur de l’investissement :

  • pour l’installation d’un dispositif solaire thermique, il existe une subvention de remboursement d’au moins 30 % des coûts nets d’investissement susceptibles d’être subventionnés.
  • Pour l’installation et l’élargissement de systèmes à biomasse d’une puissance thermique nominale supérieure à 100 kW, une subvention de remboursement pouvant atteindre 50 000 euros par installation est possible.
  • Pour les pompes à chaleur, une subvention de remboursement pouvant atteindre 50 000 euros par installation est également possible. Le montage d’une sonde géothermique bénéficie en outre d’une subvention supplémentaire : jusqu’à 400 mètres de profondeur de forage, l’aide s’élève à quatre euros par mètre, et à six euros par mètre ensuite.

Les petites et moyennes entreprises (PME) bénéficient de plus d’un bonus de 10 %, c’est-à-dire que leur subvention de remboursement est encore augmentée de 10 %. Par exemple, leur subvention de remboursement de 25 000 euros s’élève à 27 500 euros grâce au bonus. Pour plus de renseignements sur la subvention des installations de grande taille par des offres de crédit avantageux et des subventions de remboursement de la KfW, rendez-vous ici (en allemand).

Pour déposer une demande de subvention en capital, veuillez vous adresser avant le lancement de votre projet directement à l’Office fédéral de l’économie et du contrôle d’exportation (BAFA). L’assistance téléphonique du BAFA vous accueille au 06196 908-1625. Les formulaires de demande sont disponibles pour chacune des différentes technologies sur www.heizen-mit-erneuerbaren-energien.de (en allemand), dans les divers domaines technologiques à la rubrique « Formulare ».

L’aide sous forme de crédit avantageux ou de subvention de remboursement est apportée par l’Institut de crédit pour la reconstruction (KfW). La demande de subvention doit être déposée auprès de votre établissement de crédit avant le lancement de votre projet. La banque transmet ensuite la demande à la KfW, qui examine les conditions d’attribution. Si la banque reçoit le feu vert de la KfW, vous pouvez conclure le contrat de crédit avec votre banque. Pour plus d’informations, rendez-vous ici (en allemand). Si vous souhaitez poser vos questions par téléphone, veuillez vous adresser au centre d'information de la KfW (en allemand).

La subvention pour l’aménagement ou la construction de réseaux de chaleur de proximité est particulièrement intéressante pour les communes et les grandes entreprises. La condition d’attribution d’une subvention par le MAP est toutefois que la chaleur distribuée par ces réseaux soit générée, pour une part minimum définie, par les énergies renouvelables. La hauteur de la part minimum est variable et dépend des sources d’énergie qui produisent la chaleur et du type des bâtiments majoritairement approvisionnés (bâtiments existants ou constructions neuves). La subvention revêt la forme d’une subvention de remboursement pouvant atteindre 60 euros par mètre, avec un plafond d’un million d’euros.

Pour de plus amples informations sur les crédits avantageux et les subventions de remboursement, merci de prendre directement contact avec la KfW. Si vous souhaitez poser vos questions par téléphone, veuillez vous adresser au centre d'information de la KfW (en allemand).

En principe, la subvention par le MAP peut être cumulée avec d’autres subventions publiques, par exemple celles des programmes de promotion au niveau d’un Land, dans la mesure où les plafonds prescrits par le droit européen ne sont pas dépassés.

Pour certains programmes de promotion précis, en particulier ceux engagés par la KfW dans le cadre du programme de modernisation des bâtiments en CO2, il existe cependant des restrictions qui interdisent un cumul si les mêmes dépenses d’investissement doivent être prises en compte et subventionnées. Ce règlement ne concerne toutefois que les dépenses d’investissement dédiées à une même mesure. Ainsi, le montage d’une installation de chauffage faisant appel aux énergies renouvelables ne peut être subventionné qu’une seule fois : soit par le MAP, soit par le programme de la KfW « Energieeffizient Sanieren » (en tant que variante de crédit [no° 151] ou de subvention [no° 430]). Si les coûts de remplacement de chauffage sont pris en charge par le programme de promotion de la KfW « Energieeffizient Sanieren », ces mêmes dépenses ne peuvent être encore une fois prises en charge par le MAP. Cependant, si, dans le cadre d’une modernisation globale d’un bâtiment, d’autres mesures sont prises (ex. isolation de l’enveloppe du bâtiment, remplacement des fenêtres, etc.) en plus de l’installation du nouveau chauffage, celles-ci peuvent faire l’objet de demandes de subvention du programme de la KfW « Energieeffizient Sanieren » en même temps que les coûts de montage, par exemple, d’une nouvelle chaudière à granulés, sont pris en charge par le MAP.

Les propriétaires de logements privés ou les entreprises intéressés par des installations de petite taille peuvent tout simplement contacter l’assistance téléphonique de l’Office fédéral de l’économie et du contrôle d’exportation (BAFA) : 06196 908-1625.

Les entreprises et communes qui souhaitent opter pour de grandes installations (d’une puissance thermique nominale supérieure à 100 kW pour les dispositifs à biomasse ou les pompes à chaleur) et ayant des questions sur les crédits avantageux et les subventions de remboursement peuvent s’adresser directement au centre d'information de la KfW (en allemand).